Infos diverses

INFORMATIONS NATIONALES

 

 

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Vous trouverez ci-dessous une sélection d'informations issues du Bulletin officiel ou transmises par la FCPE Départementale ou Nationale. Il vous suffit de cliquer sur le lien hypertexte pour accéder au document.

 

bouton-9-1.gifBourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2018-2019  Circulaire n° 2018-058 du 23 mai 2018

     Cette circulaire a pour objet de préciser les modalités d'application du code de l'éducation pour les aides à la scolarité, articles R. 531-13 et suivants, et d'apporter les      informations nécessaires à la mise en œuvre du dispositif des bourses nationales d'études du second degré de lycée à compter de l'année scolaire 2018-2019.

Les dispositions relatives aux bourses nationales de lycée s'appliquent, à compter de la rentrée scolaire 2018, à tous les élèves de lycée, d'Erea ou du Cned pour ce niveau d'enseignement.

bouton-9-1.gifBulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

  • Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation : décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018- NOR ESRS1806231D
  • Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur :arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018- NOR ESRS1806377A
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur : arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018-NOR ESRS1806382A
  • Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations : arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018- NOR ESRS1806394A
  • Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés : arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018-NOR ESRS1806391A
  • Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup  : arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018-NOR ESRS1806373A
  • Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup : arrêté du 9-3-2018-NOR ESRS1806376A

 

bouton-9-1.gifPARCOURSUP : LANCEMENT DE "SOS INSCRIPTION" POUR L'OUVERTURE DE PARCOURSUP le 25 janvier 2018

 

 

bouton-9-1.gifBourses de lycée : décret n° 2016-1136 du 19-8-2016 - J.O. du 21-8-2016

Revalorisation du montant des bourses nationales d'études du second degré de lycée - rentrée 2016

bouton-9-1.gifCommuniqué de presse de la FCPE :  « La FCPE, première fédération de parents d’élèves ».

11 10 2016 la fcpe premiere federation de parents d eleves11 10 2016 la fcpe premiere federation de parents d eleves

bouton-9-1.gifCommuniqué de presse :

Vous trouverez ci-joint le communiqué de presse de la FCPE sur les remplacements ainsi que le dossier de presse du ministère ci après : http://www.education.gouv.fr/cid107883/7-mesures-pour-ameliorer-le-remplacement.html

18 10 2016 la fcpe ne veut plus de jours perdus pour les eleves18 10 2016 la fcpe ne veut plus de jours perdus pour les eleves 

 bouton-9-1.gifTarifs de la restauration et de l'hébergement 2017

Region nle aquitaine tarifs restauration 2017Region nle aquitaine tarifs restauration 2017

  bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 44 du 26 novembre 2015.    

Vie scolaire  : Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
Circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015

Vie scolaire : Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015
Circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015

   bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2015.

Vie scolaire : Prix 2016 « Non au harcèlement »
Circulaire n° 2015-159 du 22-10-2015

    bouton-9-1.gifJO du 27 octobre 2015 :

              Modification des dispositions relatives à la préparation aux examens des voies générale, professionnelle et technologique des lycées et à la délivrance  du baccalauréat.

Décret n° 2015-1351 du 26 octobre 2015 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives à la préparation aux examens des voies générale, professionnelle et technologique des lycées et à la délivrance du baccalauréat

Ce décret prévoit que les élèves ayant échoué aux examens des voies générale, professionnelle et technologique seront autorisés à s'inscrire à nouveau dans l'établissement dans lequel ils étaient précédemment scolarisés. Pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique, les candidats ayant échoué à l'examen pourront demander à bénéficier de la conservation des notes égales ou supérieures à 10 sur 20, pendant les cinq sessions suivantes. La conservation des notes permet l'attribution d'une mention. Ce décret entre en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2016 concernant l'accès à une nouvelle préparation de l'examen pour tous les élèves et à compter de la session 2016 de l'examen du baccalauréat concernant l'extension du bénéfice de la conservation des notes.

     bouton-9-1.gif Bulletin officiel n° 40 du 29 octobre 2015

   Baccalauréats général, professionnel et technologique :  Dispositions du code de l’éducation relatives à la préparation aux examens des lycées et à la délivrance   du  baccalauréat : modification
  Décret n° 2015-1351 du 26-10-2015 - J.O. du 27-10-2015

  Vie scolaire : Prix 2016 « Non au harcèlement »
Circulaire n° 2015-159 du 22-10-2015

     bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 39 du 22 octobre 2015. LA CARTE DES LANGUES VIVANTES

   Circulaire n° 2015-173 du 20-10-2015

bouton-9-1.gifJournal Officiel du 4 mars 2015 :

Décret n° 2015-242 du 2 mars 2015 relatif au pourcentage des meilleurs élèves par filière de chaque lycée bénéficiant d'un droit d'accès dans les formations de l'enseignement supérieur public où une sélection peut être opérée

En application de l'article L. 612-3-1 du code de l'éducation, le présent décret fixe, pour 2015, à 10 % le pourcentage des meilleurs élèves par filière de chaque lycée, au vu de leurs résultats au baccalauréat, bénéficiant d'un droit d'accès dans les formations de l'enseignement supérieur public où une sélection peut être opérée.

bouton-9-1.gifBulletin officiel n°9 du 26 février 2015

 Bourses et aides aux étudiants

Modalités d’attribution des aides au mérite pour les années universitaires 2014-2015 et 2015-2016
Circulaire n° 2015-006 du 20-2-2015

bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 7 du 12 février 2015.

Bourses de lycée
Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2015-2016
Circulaire n° 2015-024 du 6-2-2015

 bouton-9-1.gifBulletin officiel n°6 du 5 février 2015

 Actions éducatives
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018
Circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015

bouton-9-1.gifBulletin officiel n°5 du 29 Janvier 2015

Le plan d'accompagnement personnalisé
Circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015

bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 44 du 27 novembre 2014.

Obligation scolaire
 Prévention de l’absentéisme
 Décret n° 2014-1376 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014

Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d’aide et redoublement : modification
 Décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014

Orientation et examens
Calendrier 2015 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
Note de service n° 2014-154 du 24-11-2014

bouton-9-1.gifJO  du 24 mai 2014 :

Vous trouverez ci-dessous une sélection de textes issus du Journal officiel du 24 mai 2014.

Décret n° 2014-522 du 22 mai 2014 relatif aux procédures disciplinaires dans les établissements d'enseignement du second degré

 Ce décret avait été rejeté par une majorité de membres du Conseil supérieur de l’éducation (dont la FCPE) le 16 janvier dernier. Vous pouvez retrouver dans la base documentaire le compte rendu détaillé de cette séance, le détail des votes, ainsi que l’analyse de la FCPE.
Les dispositions de ce décret s'appliquent aux procédures disciplinaires engagées à raison de faits commis à compter du 1er septembre 2014. Ce décret élargit la possibilité d'interdire à titre conservatoire l'accès de l'établissement à un élève dans l'attente de la réunion du conseil de discipline aux procédures disciplinaires à l'issue desquelles le chef d'établissement se prononce seul. Il prévoit en outre que, en cas de nécessité, le chef d'établissement peut, pour une durée qui ne peut excéder un délai de trois jours, interdire à titre conservatoire l'accès de l'établissement à l'élève. Le décret précise enfin les sanctions pouvant être assorties d'un sursis ainsi que les conditions dans lesquelles il s'applique ; il prévoit également que la durée des sursis en cours à la date de publication ne peut excéder un an.

 bouton-9-1.gifBO n° 18 du 1er mai 2014 :

Fournitures scolaires
 Développement des pratiques d'achat responsable
> Circulaire n° 2014-058 du 29-4-2014

 Baccalauréat général, technologique et professionnel
Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat à compter de la session 2014 de l'examen
 Note de service n° 2014-056 du 23-4-2014

bouton-9-1.gifLa FCPE et la PEEP, ensemble pour exprimer leur colère face aux propos de la médiatrice de l’Education nationale sur le statut de parents d’élèves !

 

bouton-9-1.gifBO n° 13 du 27 mars 2014 :  école ouverte / bac S

Baccalauréat général série S
 Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2014
 Note de service n° 2014-044 du 24-3-2014

 

 bouton-9-1.gif  APB : Lettre d'information de la FCPE Nationale aux conseils locaux

Dans le cadre de la rénovation de la procédure Admission Post Bac et suite à la demande de la FCPE, un comité d’usagers a été mis en place. Celui-ci se réunit prochainement et la FCPE y participe. 

 La plateforme Admission Post-Bac permet la préinscription des élèves de terminale en 1ère année de licence et coordonne les admissions dans les formations sélectives publiques et privées (STS, IUT, CPEG, Ecoles …) qui participent à la procédure. L’objectif est d'accroître les chances d'admission dès fin juin du plus grand nombre d’élèves. Environ 90% d’entre eux ont leur affectation définitive dès début juin.

 Les retours des parents d’élèves sont indispensables pour améliorer la procédure et pour permettre à tous les parents qui le souhaitent d’accompagner leur enfant dans l’utilisation de ce dispositif. 

 Afin de préparer la réunion du comité d'usagers, nous avons réalisé un questionnaire à destination des parents dont les enfants sont en terminale et/ou qui ont eu d’autres enfants en terminale les années précédentes. Lien vers le questionnaire en ligne, à renvoyer avant le 2 avril 2014 :

https://docs.google.com/forms/d/1SkPFsU824uyjgkQNQTvDtUjD161J1fwjyI_Tzs4xSEU/viewform

Voici un rappel des nouveautés de la procédure APB, mises en place dès cette année pour certaines et en 2015 pour d’autres:

 -          Le calendrier est modifié pour tenir compte des dates du baccalauréat. Avant, les élèves devaient répondre aux propositions durant les épreuves écrites du bac, ce qui ajoutait un stress supplémentaire. Maintenant, ils auront les résultats d’APB après les épreuves écrites ;

 -          De l’information pour se préparer à la procédure APB va être diffusé aux élèves dès la classe de 1ère ;

 -          Les intitulés des licences accessibles après le bac ont été considérablement réduits pour passer de 1800 à 45, ce qui va aider les lycéens à s’y retrouver dans l’offre de formation (l’objectif est de mettre en place dans un second temps un tronc commun plus vaste en licence et de spécialiser les étudiants plus progressivement, ce qui facilitera entre autre les inflexions de parcours) ;

 -          Si après le 2 avril, date limite pour la validation des vœux, un élève n’aurait pas confirmé ses vœux, ils seront automatiquement validés, limitant ainsi le nombre d’élèves sans affectation parce qu’ils auraient oublié de confirmer leurs choix ;  

 -          La procédure APB sera aussi accessible aux étudiants de 1ère année de l’enseignement supérieur qui souhaitent changer d’orientation ;

 -          Un numéro vert avec des plateformes décentralisées va être mis en place de mars à juin 2014 pour les élèves et leurs parents. Ce numéro sera accessible à nouveau, dès janvier 2015, date d’ouverture de la procédure APB ;

 -          Un comité d’utilisateurs pour améliorer le dispositif a été créé.

 

bouton-9-1.gifJournal officiel JO du 24 janvier 2014 : Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

 Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

 

bouton-9-1.gifsélection de textes issus du Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2014.

Baccalauréats général et technologique
> Épreuves de langues vivantes applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie)
> Note de service n° 2014-003 du 13-1-2014

 

 bouton-9-1.gifLa FCPE satisfaite d'avoir obtenu le retrait de la note de vie scolaire06-12-13-la-fcpe-satisfaite-d-avoir-obtenu-le-retrait-de-la-note-de-vie-scolaire-1.pdf 06-12-13-la-fcpe-satisfaite-d-avoir-obtenu-le-retrait-de-la-note-de-vie-scolaire-1.pdf

 

bouton-9-1.gif sélection issue du Bulletin officiel n°43 du 21 novembre 2013

 Baccalauréat général : Épreuves de langues applicables à la série L à compter de la session 2014

 Note de service n° 2013-176 du 14-11-2013-

 Baccalauréat général :  Épreuve d'histoire-géographie en série S applicable à compter de la session 2015

 Note de service n° 2013-177 du 13-11-2013

 

 bouton-9-1.gifBulletin officiel n°43 du 21 novembre 2013 Bulletin officiel n° 38 du 17 octobre 2013.

 Relations École - Parents
> Renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires
> Circulaire n° 2013-142 du 15-10-2013

bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 31 du 29 août 2013

 Vie scolaire
> Prévention et lutte contre le harcèlement à l'École
> circulaire n° 2013-100 du 13-8-2013 (NOR MENE1315755C)

 Vie lycéenne
> Les semaines de l'engagement lycéen
> circulaire n° 2013-117 du 29-7-2013 (NOR MENE1319555C)

 bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 30 du 25 juillet 2013

 Bourses
> Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2013-2014
> arrêté du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013 (NOR MENF1315016A)

 Bourses
> Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2013-2014
> arrêté du 6-6-2013 - J.O. du 4-7-2013 (NOR MENF1315022A)

 bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 22 du 30 mai 2013

Fournitures scolaires
> Développement des pratiques d'achat responsable

> Circulaire n° 2013-083 du 29-5-2013 

bouton-9-1.gif Bulletin officiel n° 19 du 9 mai 2013

Actions éducatives
> Le parcours d'éducation artistique et culturelle

> Circulaire n° 2013-073 du 3-5-2013

 bouton-9-1.gifBulletin officiel n° 18 du 2 mai 2013  BOURSES NATIONALES DU SECOND DEGRE

 

  • Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013

> Circulaire n° 2013-060 du 10-4-2013

  • Mise en place des réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE) BO n° 14 du 4 avril 2013 : lutte contre le décrochage scolaire, FOQUALE
    > Circulaire n° 2013-035 du 29-3-2013

 

  • Bulletin officiel n° 4 du 24 janvier 2013 : Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées : modification
    > Arrêté du 19-12-2012 - J.O. du 3-1-2013

  • Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 en classes terminales. En tant que de besoin, le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé de l'agriculture fixent les dispositions applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.

     Note : ce texte rétablit deux heures d’histoire-géographie obligatoires en terminale S

  • Bulletins officiels n° 1 et 2 des 3 et 10 janvier 2013
    BO n° 1 du 3 janvier 2013
  • Baccalauréats général et technologique : Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d’examen
Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 8-12-2012
  •   Baccalauréat technologique Dispositions transitoires pour l’épreuve de langue vivante 2 dans les séries STD2A, STI2D et STL
 Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 8-12-2012

BO n° 2 du 10 janvier 2013  : Conseil supérieur de l'éducation : Modalités d'élection des représentants des lycéens
 Arrêté du 14-11-2012 - J.O. du 6-12-2012.

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Rythmes scolaires :

Repenser maintenant le temps et l’espace des collégiens et des lycéens collégiens et des lycéens -

Communiqué de presse : FCPE - UNL 13 février 2013

http://www.fcpe.asso.fr/index.php/actualites/item/697-repenser-maintenant-le-temps-et-lespace-des-collegiens-et-des-lyceens

 

 

 

Date de dernière mise à jour : 31/05/2018